Assemblée Départementale du 23 juin 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Procès-verbal_24-02_signé - Délibération - (sans annexe)02/08/2023

1 - Aménagement et développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19771Projet LIFE Loire en Forez - Délibération - Annexe30/06/202330/06/2023

2 - Solidarités humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19458Poursuite de la facturation différentielle pour les Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) - Délibération - (sans annexe)30/06/202330/06/2023
19674Politiques Solidarités humaines - Subvention d'Intérêt Départemental - Délibération - Annexe - Annexe30/06/202330/06/2023
19713Réponse à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) de la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie (CNSA) pour le financement des travaux d'investissement dans les habitats inclusifs - Délibération - Annexe30/06/202330/06/2023
19728Modification du règlement d'attribution des aides aux internes en médecine pour lutter contre les déserts médicaux - Délibération - Annexe30/06/202330/06/2023

3 - Société, citoyenneté, attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19688Politique Société, Citoyenneté et Attractivité - Subventions d'Intérêt Départemental - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/06/202330/06/2023
19689Compte financier unique 2022 et affectation des résultats du budget de la régie à autonomie de la station de Chalmazel - Délibération - Annexe30/06/202330/06/2023
19691Schéma transitoire de développement des enseignements artistiques de La Loire 2023-2027 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/06/202330/06/2023
19695Compte financier unique 2022 et affectation des résultats - Budget annexe de la Maîtrise - Délibération - Annexe30/06/202330/06/2023

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19701Demande exceptionnelle de garantie d'emprunt présentée par Habitat et Humanisme pour l'acquisition de 25 logements en VEFA sur la commune de Riorges - Délibération - (sans annexe)30/06/202330/06/2023
19706Politique foncière 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/06/202330/06/2023
19707Décision modificative n°1 - budget principal 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/06/202330/06/2023
19708Compte financier unique 2022 et affectation des résultats du budget principal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/06/202330/06/2023
19715Compte rendu des délégations du Président - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/06/202330/06/2023
19734Ressources humaines - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/06/202330/06/2023
19739Politique Fonctions transversales et affaires générales - Subventions d'Intérêt Départemental 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/06/202330/06/2023
19812Vœu : pour l'application effective de peines exemplaires et dissuasives pour les actes de violences envers les représentants du service public et des élus de la République - Délibération - (sans annexe)30/06/202330/06/2023
19813Vœu : situation du groupe Casino et inquiétudes sur l'emploi sur le territoire ligérien - Délibération - (sans annexe)30/06/202330/06/2023
19814Vœu : abonnement à des téléconsultations : non à l'ubérisation de la santé et à une médecine à deux vitesses - Délibération - (sans annexe)30/06/202330/06/2023
19815Vœu : pour une attention particulière aux produits de charcuterie européens commercialisés en France concernant leur teneur en nitrates et nitrites - Délibération - (sans annexe)30/06/202330/06/2023